Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 7·fr
    ... ainsi qu'un état des travaux effectués par l'intéressé; 6) un cer...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 35·fr
    ...Les oppositions s'effectuent dans le délai de 20 jours de la publi...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 9·fr
    ...Le retrait est effectué par une déclaration écrite formulée par le...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 9·fr
    ...nt accompli 6 ans de services effectués dans leur grade. Un arrêt...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 11·fr
    ...nt accompli 8 ans de services effectifs dans le grade d'administra...
  • Journal Officiel·1986 / N°011·page 3·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 37·fr
    ...eurement acquis et établis, à effectuer des travaux de recherche d...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 5·fr
    ...ousse; les oppositions seront effectuées chez Maître Hamed El Kham...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 9·fr
    ...Le paiement de ce droit peut être effectué en deux tranches selon ...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 30·fr
    ...de décisions judiciaires, est effectuée aux cours de séances spéci...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 27·fr
    ...nicipaux doivent s'abstenir d'effectuer des interventions ou démar...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 13·fr
    ...Et suite à la demande de distribution effectuée par l'Arab Tunisie...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 7·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 29·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 65·fr
    ...La visite du local peut s'effectuer chaque jour dans les heures de...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 29·fr
    ...de domiciliation effectué par l'huissier de justice maître Zohra M...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 6·fr
    ... sur la base d'une évaluation effectuée par les services de la cai...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 7·fr
    ...a collecte du lait, peut être effectuée après autorisation de la d...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 36·fr
    ...ésentant ou un expert, afin d'effectuer des visites de contrôle de...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 34·fr
    ...- Si la distribution des dividendes a été effectuée contrairement ...