Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 9·fr
    ...tion de courbes de niveau, de profils et d'un lavis. Durée : 4 heu...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 2·fr
    ...— Sont expropriées sans indemnité, au profit de l'État, par applic...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 23·fr
    ...3°) Décide de faire profiter les nouveaux souscripteurs des bénéfi...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 19·fr
    ...tre des dépenses imprévues au profit d'autres chapitres pour faire...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 22·fr
    ...ont choisis en raison de leur profil et de leur expérience, soit p...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 16·fr
    ...te un garage requisitionné au profit de l'Union Régionale des Coop...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 16·fr
    ...xées comme suit et perçues au profit du budget annexe du ministère...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 8·fr
    ...60 au profit de la fondation habous Mostafa Agha; d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 29·fr
    ...route d'enzel d'un millime de profit de M. Jean Paul CASSAR. Mise...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 8·fr
    ...1°) En vue de leur aménagement et de leur vente au profit de candi...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 24·fr
    ...ire, prononçant le divorce au profit du M. CHERIF, aux toris et gr...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 11·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 17·fr
    ...tes cautions hypothécaires au profit des créanciers de la SICOBA e...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 2·fr
    ... régie comptable est versé au profit du Fonds National des Sports,...
  • Journal Officiel·1969 / N°035·page 7·fr
    ...ble, qu'à titre réductible au profit du reste des actionnaires. L...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 23·fr
    ...e de Retraites, subissent, au profit de cette dernière, une retenu...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 7·fr
    ...ar l'achat d'oeuvres d'art au profit de l'État; d) en contrôlant l...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 17·fr
    ...7 dinars, 500 et 6 dinars, au profit de la fondation habitée des M...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 8·fr
    ...ticle 21 du présent décret au profit de la trésorerie générale de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 2·fr
    ... les bilans et les comptes de profits et pertes de la Banque Centr...