Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 29·fr
    ...kadem 25 parts sociales d'une valeur nominale de 65 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 17·fr
    ...) les revenus de ses biens et valeurs quelle que soit leur nature....
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 7·fr
    ... des scellés sur les biens ou valeurs du groupement ni en demander...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 66·fr
    ...nar par action soit 10% de la valeur nominale de chaque action. C...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 25·fr
    ...Mohamed V 1080 Tunis, TUNISIE VALEURS, Immeuble Integra - Centre U...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 35·fr
    ... au requérant en espèce ou en valeurs équivalentes : 1- Un montan...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 67·fr
    ...Le public est informé que la Société de Mise en Valeur et de Dével...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 53·fr
    ...le de l'habitation n'a pas de valeur selon l'expertise de Monsieur...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 12·fr
    ...rties sont remboursées à leur valeur nominale sous Dix Dinars (D. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 20·fr
    ...2°) Par prélèvement sur bénéfice pour porter la valeur nominale de...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 5·fr
    ...a) Le placement des émissions publiques des valeurs de l'État. b)...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 17·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des impôtels constru...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 22·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 22·fr
    ...quart du montant cumulé de la valeur des actions par lui souscrite...
  • Journal Officiel·1988 / N°036·page 7·fr
    ...ns qu'elle puisse dépasser la valeur des dommages subis. Art. 3. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 6·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 5·fr
    ... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée, tel que promulgué pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 9·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles). Le ...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 29·fr
    ...érés seulement du 1/4 de leur valeur nominale. L'adjudicataire de...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 9·fr
    ...— La bourse des valeurs mobiliers. — Le système bancaire tunisien....