Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 16·fr
    ... selon le barème ci-après, la valeur de l'unité étant fixée à 4 ps...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 8·fr
    ...Droits attachés aux valeurs mobilières offertes : Chaque action d...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 29·fr
    ...de coiffure pour hommes d'une valeur de 1.000 dinars pour 11 sous-...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 4·fr
    ...éveloppement et de la mise en valeur. ## II. — Législation financ...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 27·fr
    ... moyennant des actions, d'une valeur de 25 dinars chacune. Et ce ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 4·fr
    ...; - la taxe sur le revenu des valeurs mobilières et sur les intérê...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 10·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 24·fr
    ...es Félibres, 136 parts, d'une valeur nominale de 3 Dinars l'une, l...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 23·fr
    ...de biens d'équipements, d'une valeur globale de 648.500 Dinars. *...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 14·fr
    ...ent lors de la souscription. Valeur nominale des actions à émettr...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 18·fr
    ...la valeur nominale des parts sociales composant le Capital de D. 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 22·fr
    ...f de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis, fera l'...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 29·fr
    ...ociété concernée et la contre-valeur en capitaux de 500 000 dinars...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 12·fr
    ...ent lors de la souscription. Valeur nominale des actions à émettr...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 22·fr
    ...usse, 60 parts, toutes d'une valeur nominale de 5 dinars l'une, l...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 29·fr
    ...de 1.800 parts sociales d'une valeur de 10 dinars chacune. En con...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 22·fr
    ...— Détermination de la valeur des actions en cas de refus d'agrémen...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 25·fr
    ...fice Tunisien de Cotation des Valeurs Mobilières, pour le compte d...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 15·fr
    ...orrespondant, au minimum à la valeur de 14.400 heures de travail. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 62·fr
    ...L'associé qui a fait un apport en numéraire, ou autres valeurs, ou...