Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 5·fr
    ... la traduction, lors de la conclusion d'actes sous seing privé. A...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 8·fr
    ...ssement, la vente d'une ou de plusieurs parts indivises d'un immeu...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 18·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 10·fr
    ...Les conclusions de la commission seront soumises à l'approbation d...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 27·fr
    ...résent avis, sous peine de forclusion. Fait avec l'autorisation d...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 7·fr
    ...— Le Tribunal peut, en outre, sur conclusions conformes de l'Admin...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 13·fr
    ...à 90°, des montants formés de plusieurs tenons et encoches, des mo...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 56·fr
    ...de liquidation et nomme un ou plusieurs liquidateurs dont elle dét...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 31·fr
    ...Ces prélèvements, qu'ils soient faits sur un ou plusieurs comptes,...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ...sous peine de déchéance et forclusion. Cet avis a paru au journal...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 5·fr
    ...s-mêmes divisibles en deux ou plusieurs sous-sections : - Section...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 3·fr
    ...Leur mandat peut être renouvelé une ou plusieurs fois. 2. — Ils n...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 18·fr
    ...2° Nomination d’un ou plusieurs commissaires chargés d’apprécier l...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 15·fr
    ...Sous peine de forclusion et de déchéance, les oppositions devront ...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 13·fr
    ...ion, et le surplus, en une ou plusieurs fois, au fur et à mesure d...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 4·fr
    ...missoire a donné compétence exclusive à ces arbitres conformément ...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 4·fr
    ...aque massif forestier — à l'exclusion des périmètres classés comme...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 33·fr
    ...ine de nullité, déchéance, forclusion et irrecevabilité. Le prése...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 11·fr
    ...e étudié ci-dessus; d) une ou plusieurs questions de technologie g...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 14·fr
    ...e Gouvernorat de Tunis, à l'exclusion des délégations de Zaghouan ...