Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 28·fr
    ...Une parcelle de 4 h 50, a distance aux profit des héritiers Mohame...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 17·fr
    ...État et les comptes perçus et profils, sont adressés pour approbat...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 35·fr
    ...La demande formée par l'une des parties profite aux autres. ## CH...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 20·fr
    ... Mokhtar Ben Hamida a cédé au profit de Monsieur Sadok Ben Hamida ...
  • Journal Officiel·1990 / N°041·page 5·fr
    ...-visé en vue de sa cession au profit de la compagnie minière du no...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 25·fr
    ...3°) 10 % au profit du Conseil d'Administration. 4°) Le solde est ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 40·fr
    ...riana en date du 19/5/2014 au profit de la Société Tunisienne Diez...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 10·fr
    ...Toutefois, il peut être procédé au remboursement au profit desdits...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 32·fr
    ... et les comptes des pertes et profits de l'exercice social 1965, a...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 21·fr
    ...ce Examen du bilan du compte profits et pertes et de l'inventaire...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 6·fr
    ...s destinés à être dépensés au profit des demandes agréées. ## CHA...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 11·fr
    ...s présemption de propriété au profit du lotisseur si le terrain n'...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 18·fr
    ...-dix-sept millions trente) au profit de trente trois co-dévolution...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 12·fr
    ...les; salaire; intérêt; rente; profit; intervention de l'État en ma...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 3·fr
    ...ngers; 8) Les dons et legs au profit de l'office. B. — En dépense...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 6·fr
    ...un ruban adhésif et une bande profilée en matière plastique à sect...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 17·fr
    ...du transfert de la licence au profit de l'un des acquéreurs. Les ...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 21·fr
    ...nités prévues spécialement au profit des agents pourvus d'un emplo...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 20·fr
    ...xternes ligneuses, et ensuite profilage du fond suivant une ligne ...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 22·fr
    ...'exploitation et de pertes et profits et du bilan au 31 décembre 1...