Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 3·fr
    ...t la taxe d'assainissement au profit de la Commune de Grombalia; ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 42·fr
    ...ubles saisis a été adjugée au profit de Monsieur Moncef Djemali, d...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 45·fr
    ...s non revendiquées se fera au profit du ou des bénéficiaires de la...
  • Journal Officiel·1998 / N°065·page 5·fr
    ... de la période de cinq ans au profit des personnes titulaires des ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 45·fr
    ...uane du centre Rapid Poste au profit du client sur sa demande et m...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 27·fr
    ... Dinars ci-après détaillé, au profit du chapitre VI « Secrétariat ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 22·fr
    ...5° L'émission d'emprunt à moyen ou long terme, au profit des socié...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 5·fr
    ...on des cadres et notamment au profit des entreprises de petite et ...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 13·fr
    ...Le montant de l'adjudication prononcé au profit du fol enchérisseu...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 26·fr
    ...Il est grevé d'une rente denzel annuelle de 220 millimes au profit...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 5·fr
    ...- les dons et legs faits au profit de l'École pour faire face aux ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 28·fr
    ... de 5 dinars, 531 millions au profit de la Fondation Habous Mostef...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 16·fr
    ...'art (échelle, bande à lever, profil en long de l'oued etc...). - ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 30·fr
    ...e d'une valeur de 327,0240 au profit de l'Etat représentant le rel...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 4·fr
    ... un service international, au profit de l'autre Partie Contractant...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 11·fr
    ...Le conseiller délégué se dessaisit au profit des dites chambres de...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 16·fr
    ...n continue et de recyclage au profit des agents administratifs de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 29·fr
    ... d'un lot unique a eu lieu au profit de Madame Yémina bent Abdelka...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 4·fr
    ...du fonctionnaire public ayant profité de sa qualité première en op...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 19·fr
    ...tion générale et de pertes et profils sont arrêtés par le Conseil ...