Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 10·fr
    ...opalistane | Unité de Vente | Valeurs des Produits en Dinars | Maj...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 15·fr
    ... diverses de confection d'une valeur de 30.200 dinars. Pour le fo...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 2·fr
    ...940 AVIS de négociation des valeurs mobilières. 941 SECRETARIAT ...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 10·fr
    ...ent lors de la souscription. Valeur nominale des actions à émettr...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 6·fr
    ...éation de cellules de mise en valeur; Vu le décret n° 65-21 du 25...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 9·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 20·fr
    ...et augmenté de la taxe sur la valeur ajoutée; 3. effectif total : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 54·fr
    ...Il est créé à la constitution 1.000 parts de fondateurs sans valeu...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 27·fr
    ...rrouk, 10 parts, toutes d'une valeur nominale de 10 Dinars l'une, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 5·fr
    ...rais de poursuites suivant la valeur fixée par l'expert Jamel Nace...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 22·fr
    ...ntissement de marchandises et valeurs, il contracte tous emprunts ...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 33·fr
    ...rties sont remboursées à leur valeur nominale soit : Dix Dinars (D...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 48·fr
    ...cernant la Société de Mise en Valeur et de Développement Agricole ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 34·fr
    ..., Rue Jemaâ Zitouna, pour une valeur totale de 13.010 dinars (trei...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 62·fr
    ...- La différence entre le prix à l'exportation et la valeur normale...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 35·fr
    ...llage d'exploitation pour une valeur totale de 3.000 dinars répart...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 27·fr
    ... » des clothoïdes, tables des valeurs naturelles etc...). ### Opt...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 19·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 43·fr
    ...Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale de 10...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 27·fr
    ...a) La valeur professionnelle; b) Les charges de famille; c) L'anci...