Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 13·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 18·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve est notée de 0 à 20. Les notes sont ...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 29·fr
    ...uante parts (150 parts) d'une valeur nominale de dix dinars (10 di...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 11·fr
    ...3 décembre 1987, - la date de valeur de l'achat et sa durée, - la ...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 23·fr
    ...à leur valeur nominale et la mise en distribution de leur produit ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 33·fr
    ...La valeur de ces installations se monte à : Forage Ras El Ain n° ...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 28·fr
    ...x égal à 54,4 % appliqué à la valeur d'origine du terrain à savoir...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 18·fr
    ... candidat interne une note de valeur professionnelle affectée du c...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 3·fr
    ...tions et échanges Lorsque la valeur des biens dépasse 1.000 dinar...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 48·fr
    ...100.000 actions catégorie A à libérer par apports en nature de val...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 15·fr
    ...nar par action soit 10% de la valeur nominale de chaque action. C...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 44·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisi est estimée à cent so...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 4·fr
    ...1) Une hypothèque volontaire de la valeur de 40.000 dinars inscrit...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 15·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur localisée des immeubles const...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 4·fr
    ...ations et échanges lorsque la valeur des biens dépasse mille dinar...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 29·fr
    ...86,882) sera compensé avec la valeur du stock des composants moteu...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 7·fr
    ...es marchandises, les biens et valeurs faisant l'objet de l'exploit...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 32·fr
    ... dinars à 63.953 D, 760 et la valeur nominée de l'action est passé...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 23·fr
    ...Pros'xoiremeny au Siège de l'Office de la Mise en Valeur de la Val...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 17·fr
    ...t les sites archéologiques en valeur et en veillant à leur entreti...