Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 6·fr
    ...Toutefois, lorsqu'un acte ou un jugement comportant une valeur des...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 7·fr
    ...ecteur de l'Office de Mise en Valeur de Sidi-Bou-Zid, à compter du...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 20·fr
    ...eux Parts (42 P) toutes d'une valeur nominale de 10 dinars l'une, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 10·fr
    ...nspiration — Déficit en eau. Valeurs numériques habituellement ad...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 21·fr
    ... rechercher et d'apprécier la valeur des apports en nature faits à...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 15·fr
    ... selon le barème ci-après, la valeur de l'unité étant fixée à 4 m....
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 15·fr
    ...qu'un prêt hypothécaire d'une valeur de 3000 dinars au profit de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 20·fr
    ...t, selon qu'il convient, leur valeur estimative et un exposé des f...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 15·fr
    ...apports chargé d'apprécier la valeur de l'apport en nature que la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 42·fr
    ...Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale et li...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 19·fr
    ...lisation du projet de mise en valeur de la région de régime Maâtou...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 5·fr
    ...e leur fournir des services à valeur ajoutée tel que l'emballage, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 27·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 26·fr
    ...abolisme basal - Calcul de la valeur énergétique d'un repas et de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 7·fr
    ... si cela existe encore, ou sa valeur au jour où il l'a reçu, si ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 52·fr
    ... parts au nombre de 300 d'une valeur de 3.000 dinars, de la Sociét...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 8·fr
    ...la valeur du bien mis aux enchères est estimée à douze mille deux ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 23·fr
    ..., remboursables à 105 % de la valeur nominale. 2° des séries sort...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 13·fr
    ..., rue Lannes, et ce, pour une valeur de 1.500 Dinars. C'est pourq...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 26·fr
    ...s l'acte sus-visé et pour une valeur totale nette de D 180.000 com...