Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 265 résultats pour ""AGRICO""
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 12·fr
    ...— Dans les activités non agricoles soumises au code du travail les...
  • Journal Officiel·2005 / N°071·page 9·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole, faisa...
  • Journal Officiel·2003 / N°035·page 11·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 27·fr
    ...urs dans les secteurs agricole et non agricole. | | -Décret n° 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 23·fr
    de leurs exploitations agricoles et vers le développement des syst...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 17·fr
    ...En conséquence la carte de protection des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 29·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 14·fr
    ...ité Coopérative de Production Agricole (dénomination) | Certificat...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 102·fr
    ...* Pour l'assuré social salarié dans le secteur agricole (régime am...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 87·fr
    ... | | | | | 36 | Lycée Agricole de Bouakrida | 120 000 | 1 ...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 9·fr
    ...En conséquence, la carte de protection des terres agricoles du gou...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 26·fr
    ...Piste agricole Sud : Piste agricole Est : Piste agricole Ouest : D...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 19·fr
    ...En conséquence la carte de protection des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2016 / N°095·page 19·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 12·fr
    ...enne Habib BOURGUIBA TERRES AGRICOLES Décret N° 85-464 du 27 ma...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 42·fr
    ...ones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Nabeul. ...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 39·fr
    ...de la conservation des terres agricoles au ministère de l'agricult...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 191·fr
    ...(L'Agence de la Vulgarisation et de la Formation Agricole) Domaine...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 11·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 15·fr
    ...Groupement de Développement Agricole « EL AMEL ». - siège social :...