Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 33·fr
    ...2- Débiteur saisi : La Société «LE BEAU RIVAGE» SA, RC N°B11297619...
  • Journal Officiel·2004 / N°099·page 9·fr
    ...- les frais d'études et de conception des actions identifiées ; - ...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...Les 42.88er indivis d'une maison, avec jardin, aise à Moknine, rue...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 59·fr
    ...Derbali Mohamed Radhouane ## Assistant caissier : Aissaoui Mohame...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 54·fr
    ...La visite de la propriété saisie peut être faite tous les jours de...
  • Annonces Légales·2004 / N°159·page 2·fr
    ...3/ Désignation de l'immeuble saisi : L'immeuble saisi et non immat...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 18·fr
    ...**Parties Saisies :** 1°) Mohamed Choubani, commerçant agriculteu...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 29·fr
    ...A- La partie saisissante : Société Essayai, demeurant à moulerais ...
  • Annonces Légales·2014 / N°123·page 43·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut se faire tous les jours pendant...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 17·fr
    Vente aux enchères publiques d'un Immeuble Suite à une saisie imm...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 4·fr
    ...— La Caisse Nationale doit disposer d'un fonds de réserve, par rég...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 60·fr
    ...6 4512,978 D, outre les frais après le rabaissement la mise à prix...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 35·fr
    ...| (5 889) | (15 746) | | - Encaissements provenant cession d'imm...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 20·fr
    ...253.760,000d frais en sus. Date et lieu de la vente : 19 Juin 201...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 41·fr
    ...2- Débiteur saisi : Monsieur Miloud Béchir, domicilié au 5 rue du...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 53·fr
    ...La visite de l'immeuble saisie peut avoir lieu tous les jours pend...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 19·fr
    ...Visite de l'immeuble saisi : pour visiter le bien immobilier saisi...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 9·fr
    ...Immeuble saisi : L'ensemble de l'immobilier revenant au saisi, qui...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 43·fr
    ...Partie saisie : Jedidi Noureddine, CIN n° 1104505, demeurant à la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 25·fr
    ...Les parties saisies : Mohamed Badiaà Ben Mohamed Arbi Derrouich, d...