Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 34·fr
    ...**Quatrième Parcelle :** tombe de la Parcelle N° 3, elle est encla...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 29·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés, Bou...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 70·fr
    ...Elles s’appliquent au transport routier de marchandises pour le co...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 23·fr
    ...La 2ème parcelle. Deuxième parcelle « Mazraâ Rek'k » : Au Sud : Hé...
  • Journal Officiel·2023 / N°027·page 34·fr
    ...(tronçon Eskhira) (parcelle complémentaire) entourée d'un liséré r...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 5·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° des p...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 42·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 2·fr
    ...aire général de documents et d'archives appartenant au corps des g...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 5·fr
    ...— En application de l'article 2 du présent arrêté les parcelles su...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 70·fr
    ...Adresse(s) du ou des lieu(s) d'entreposage des marchandises. 8. No...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 34·fr
    ... 47 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 9·fr
    | Numéro d'ordre des parcelles | Numéro des parcelles sur le plan...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 11·fr
    ...Gouvernorat de Béja, a décidé que l'immatriculation des parcelles ...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 21·fr
    ...4 - Afin de classer les zones de production et de reparcage, l'aut...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 2·fr
    ...1159 Tableaux parcellaires ... 1160 ## Ministère de la Santé Publ...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 44·fr
    ...ou carcinologie médicale ou hématologie biologique | | Carcinolo...
  • Annonces Légales·2020 / N°045·page 19·fr
    La première parcelle d'orientation nord-est représentant le n°69 d...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 28·fr
    ...Avec l'accord du Conseil du Marché Financier, la diffusion des tit...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 27·fr
    ...Triq El Kalatousse saniét Etarf consistant en une parcelle de terr...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 31·fr
    ...| 61 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 10087...