Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 17·fr
    Article 19 Vérification Toute partie qui a des raisons de croire...
  • Journal Officiel·1973 / N°048·page 7·fr
    ...— Sont réalisés les virements de crédits d'article à article à l'i...
  • Journal Officiel·1992 / N°040·page 6·fr
    ...ppartenant aux municipalité dans le grade de dactylographe. Art. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 4·fr
    ...En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Art. 9...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 16·fr
    ...29 - Sans préjudice des dispositions des articles 26 et 28 du prés...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 11·fr
    ...## ARTICLE 68 Les dispositions des articles 56, 57, 58 et 63 à 66...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 9·fr
    ...Elle délibère valablement si le quart au moins du capital social e...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 12·fr
    ...– Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 35·fr
    ...L'autorisation est accordée pour une durée de vingt ans à partir d...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 5·fr
    4- Les crédits transférés par les Départements Ministériels au pro...
  • Journal Officiel·2022 / N°042·page 14·fr
    ...Article premier – Est approuvé le modèle de la carte de contrôleur...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 6·fr
    ...— Le Président de la Commune de Carthage est chargé de l'exécution...
  • Journal Officiel·2001 / N°093·page 16·fr
    ...La part de participation de chacun d'eux est établie par l'arrêté ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 8·fr
    ...Article 81 bis - Sous réserve des dispositions de l'article 81 du ...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 9·fr
    ...Ces parts sont réparties comme suit : - Parts numérotées de 1 à 49...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 23·fr
    ...Monsieur Mohamed Hédi Jellouli 4000 parts sociales d'une valeur to...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 3·fr
    ...— Les Rédacteurs des débats sont répartis en rédacteurs principaux...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 39·fr
    Dans le cas de la participation de deux ou plusieurs banques au fi...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 19·fr
    ...— L'article 7 de la Convention Collective Nationale précitée est a...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 13·fr
    ...— Charges communes | | | | | Art. 44. — Frais de contentieux ...