Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 10·fr
    ...,500 TND) Date et lieu de l'audience : l'adjudication aura lieu l...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 43·fr
    ... à partir de 8 heures 30 à l'audience des crises au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 41·fr
    ...Le lundi 21/12/2009 à 9,00 du matin à l'audience de la chambre d'a...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 41·fr
    ...Le Jeudi 14 Juin 2012 à partir de 9h à l'audience des saisies immo...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 2·fr
    ...Un procès-verbal d'audience en est dressé. **ART. 12.** — Le corp...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 36·fr
    ...ner le tiers du prix avant l'audience. Pour participer aux enchèr...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 47·fr
    de l'audience du 23/02/2015 auquel s'ajoutent les frais fixés par ...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 8·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 38·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 64·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 40·fr
    ...Tribunal et audience d'adjudication : Chambre des criées du tribun...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 7·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5- Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 2·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5/ Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 15·fr
    ...de 1ère instance de Manouba (Audience du 8 octobre 2008), sans com...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 41·fr
    ...Le lundi 22/02/2016 à 9h du matin à l'audience de la chambre d'adj...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 69·fr
    ...Le lundi (11/02/2008) à 9 heures à l'audience des saisies immobili...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 16·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date de l'adjudication : m...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 38·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 20·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. **Date et lieu de l'adjudi...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 14·fr
    ...re instance de Médenine, à l'audience de lundi le 02 mars de l'ann...