Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 24·fr
    ...— Suivant décision collective extraordinaire des associés en date ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 52·fr
    ...42766Y/A/M/000 En vertu de la décision du président du tribunal d...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 37·fr
    ...Il faut préciser que la présente description a été effectuée confo...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 74·fr
    ...2018409959VEPA2 # Décision de remplacement En vertu d'une décisi...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 23·fr
    ...Il peut être transféré en tout autre lieu, par simple décision du ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 21·fr
    ...## AVIS En vertu d'une décision extraordinaire des associés du 12...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 20·fr
    ...n vigueur de la loi tel que précisé par le conseil dans son avis n...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 6·fr
    ...Lorsqu'aucune décision n'est intervenue au bout de ces quatre mois...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 10·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 46·fr
    ...toutes initiatives et toutes décisions nécessaires. Il est chargé...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 2·fr
    ...« Chaque fois qu'il y a décision emportant cession à kérdar, le Se...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres prése...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 14·fr
    ... par décision du ministre chargé de la culture, cette décision fix...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 8·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 3·fr
    ...- Un jury dont la composition est fixée par décision du directeur ...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 22·fr
    ...augmentation, date qui sera précisée par un avis de Tunisie Cleari...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 4·fr
    ...ursis à l'exécution de toute décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 20·fr
    Décisions d'apurement ne remettant pas en cause le bien fondé des ...
  • Journal Officiel·2026 / N°035·page 48·fr
    # Instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 28·fr
    ...ons complémentaires afin de préciser certains éléments contenus da...