Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 27·fr
    ...| 385 conforme à la parcelle n° 1 du plan de la réquisition d'imma...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 21·fr
    ...| 213 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 25396...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 20·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 58·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 27·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Route calliaissée. À l'Est : Une im...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 18·fr
    ...orme à la parcelle n° 1 802 conforme à la parcelle n° 4 803 conf...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 29·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Villa Ghaddab b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·2026 / N°050·page 10·fr
    ...# MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES ## Arrêté de la ministre des...
  • Journal Officiel·2023 / N°096·page 7·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administr...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 21·fr
    ...| A B du plan TPD n° 47247 (n°216) | RC 75403 Partie de la parcell...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 62·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 37·fr
    ...Bou Saâdanne Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1996 / N°044·page 11·fr
    ...ionnelle | Direction générale de la formation professionnelle | 31...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 14·fr
    ...Piste de Lezedine et au-delà la parcelle 4. ### Parcelle 4 : Au ...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 17·fr
    ...Dar Imane Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 56·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « El - Mansoura »; Qu'elle...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 67·fr
    ...L'établissement de formation professionnelle veille, à nouer des r...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 21·fr
    ...El Oulfak Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 28·fr
    ...| 370 conforme à la parcelle n° 1 373 conforme à la parcelle n° 3 ...