Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 25·fr
    ...hassen, tous pour 1-2, dans l'indivision entrée ; Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1991 / N°068·page 4·fr
    ...is S2 | 545/1612 parts dans l'indivision | 1) M'hamed Ben Ahmed Ch...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 33·fr
    ...Mohamed Cherni Rahali, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 10·fr
    ...1) La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, dan...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 32·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 4·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisation délivrées avant la publ...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 17·fr
    ...1°) du requérant pour 1/3 indivis; 2°) son frère : Hadj Salem pour...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 28·fr
    ...e plan 281 D pour le logement individuel et 284 D pour le logement...
  • Journal Officiel·2025 / N°156·page 14·fr
    ...culé | 01h34a68ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 63·fr
    ...les 360 parts dans l'indivision du titre foncier n° 310 Sidi Bouzi...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°064·page 6·fr
    ...gation de Kairouan Nord | 1/3 indivis soit 28 m2 de la superficie ...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 9·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 21·fr
    ...les 326/532 parts indivises dans l'immeuble objet de T. F n° 17834...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 12·fr
    ...ypothèque sur tous les droits indivis revenant au débiteur et son ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 58·fr
    ...Les droits indivis revenant au débiteur qui sont de 1325 parts ind...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 29·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...