Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 56·fr
    ...e la société avec les pouvoirs stipulés par les statuts. N° 1923 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 13·fr
    ...r, aux clauses et conditions y stipulées. Les oppositions devront...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 10·fr
    ...portant sa signature légalisée stipulant qu'il s'engage à exercer ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 8·fr
    ... référence à cette annexe sauf stipulation expresse contraire. # ...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 9·fr
    ...Cet accord ou cette désignation, sauf stipulation contraire de la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 25·fr
    ...Il a été stipulé à l'article 48 des statuts que les produits de la...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 30·fr
    ... SFAX; - le droit de priorité stipulé dans ledit acte par ladite ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 33·fr
    ...ée Générale, en conformité des stipulations de l'article 5 du décr...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 14·fr
    ...ociés, sauf en ce dernier cas, stipulation contraire des statuts. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 3·fr
    ...Notamment et dans le cadre des règlements généraux, des stipula-to...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 20·fr
    ...que les avantages particuliers stipulés aux statuts. b) a nommé c...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 22·fr
    ...u refuser son agrément ; cette stipulation n'est pas applicable en...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 11·fr
    ...santé donne lieu aux avantages stipulés par les dispositions légal...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 23·fr
    ...Avantages stipulés au profit des Administrateurs : Les membres du ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 9·fr
    ...Aucune déduction autre que celles stipulées ne peut être admise au...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 18·fr
    ... Taoufik Tabane, ainsi que les stipulations du traité d'apport; ay...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 29·fr
    ...éfices sociaux ainsi qu'il est stipulé ci-dessus. Apports en natu...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 24·fr
    ...que les attributions d'actions stipulées en rémunération de ces ap...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 19·fr
    ...Avantages stipulés au profit des Administrateurs : Indépendamment ...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 6·fr
    ...santé donne lieu aux avantages stipulés par les dispositions légal...