Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 59·fr
    ...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 11·fr
    ...les délégués des gouverneurs territorialement compétents. Art. 11...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 16·fr
    ...n 1961, portant modification territoriale entre les gouvernorats d...
  • Annonces Légales·2019 / N°097·page 23·fr
    ...er à la recette des finances territorialement concerné pour régler...
  • Annonces Légales·2004 / N°076·page 3·fr
    ...Awija, Kasserine sud près du zone d'aménagement territoriale et du...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 31·fr
    ...ièrement dans la juridiction territoriale du consulat général de l...
  • Journal Officiel·2004 / N°017·page 19·fr
    ...s la limite de sa compétence territoriale. Art. 2. - Le présent a...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 13·fr
    ...ct de Tunis dans les limites territoriales du District, les pouvoi...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 12·fr
    ...ns, services et subdivisions territoriales dans le cadre de l'admi...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 6·fr
    ...ite des règles de compétence territoriale. Article 33 : Les offi...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 16·fr
    ...## Révision de la territorialité des droits d'enregistrement sur l...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 11·fr
    ...imitation de leur compétence territoriale. Le ministre de la sant...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 23·fr
    ...1, aura pour circonscription territoriale la délégation de Testour...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 27·fr
    ...3- Circonscription territoriale : Toute la République Tunisienne. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 52·fr
    ... selon le plan d'aménagement territorial de la commune de Tyna des...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 82·fr
    ...les chefs de postes relevant territorialement de leur compétence e...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 4·fr
    ...activité similaire et soumis territorialement à la tutelle de l'Ét...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 14·fr
    ...éducation et de la formation territorialement compétente dans un d...
  • Journal Officiel·1992 / N°038·page 4·fr
    ... Médenine dont la compétence territoriale couvre les gouvernorats ...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 24·fr
    ... l'État et les collectivités territoriales à la promotion du dével...