226 687 résultats pour ""U P""
- Journal Officiel·1992 / N°085·page 9·fr...- La durée du présent permis de recherche est fixée à cinq (5) ann...
- Journal Officiel·2024 / N°015·page 74·fr...| 350 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°53954...
- Journal Officiel·2022 / N°015·page 13·fr...| 193 conforme à la parcelle A du plan TPD n° 90816 | Non immatric...
- Journal Officiel·1974 / N°003·page 10·fr...de direction Ouest-Est passant à 760 m au Nord du point de repère ...
- Journal Officiel·1980 / N°030·page 7·fr...De ce nouveau point, la limite se dirige vers le Sud-Ouest en suiv...
- Annonces Légales·2014 / N°083·page 33·fr...- Hypothèque au profit de la Banque de l'Habitat sur les 463 parts...
- Journal Officiel·1986 / N°040·page 10·fr...llet 1986 Arrêté du ministre du plan du 30 juin 1986, déterminant...
- Journal Officiel·2016 / N°105·page 13·fr...1) Sont modifiées les dispositions du paragraphe 3 de l'article 30...
- Journal Officiel·2009 / N°012·page 37·fr...| 39 conforme à la parcelle n° 1 du plan de la réquisition d'immat...
- Journal Officiel·2003 / N°074·page 8·fr...urée de validité du premier renouvellement du permis de recherche ...
- Journal Officiel·2013 / N°098·page 30·fr...| 21 du plan TPD n° 43863 conforme à la parcelle n° 1 du plan du t...
- Journal Officiel·2024 / N°152·page 13·fr...de validité du permis prévue à l'article premier du présent arrêté...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 9·fr...Le point 2 est relié au point 3 par une ligne droite. — Le point ...
- Annonces Légales·2008 / N°026·page 57·fr...96 (vol 19 Sidi Bouzid n° 61) au profil de SO-FIN-REC. - une hypot...
- Journal Officiel·2017 / N°031·page 6·fr...Au nom du peuple, L’assemblée des représentants du peuple ayant a...
- Journal Officiel·2000 / N°070·page 1·fr...2055 Arrêté du président de la chambre des députés du 26 août 200...
- Journal Officiel·1980 / N°027·page 3·fr...— Le Ministre délégué auprès du Premier Ministre, chargé du Plan, ...
- Annonces Légales·2023 / N°066·page 11·fr...- Location du local sis au 1er étage au profit de Mme Chaibi Raja ...
- Journal Officiel·1980 / N°025·page 4·fr...— Toutes dispositions antérieures contraires au présent décret son...
- Journal Officiel·2009 / N°019·page 12·fr...Sont exclus de l'application des dispositions du paragraphe premie...