Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 13·fr
    ...## DIVERS ### Avis au public #### Avis d'enquête République Tun...
  • Annonces Légales·2020 / N°006·page 21·fr
    ...2020X00073DIVD2 # Avis MF : 934439/X Hammadi Banneni annonce qu...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 1·fr
    ...3628 ## Avis et Communications ### Ministère de l'Intérieur AVI...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 22·fr
    ...# AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION ## D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION ...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 20·fr
    # CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## Gouvernorat de Tunis 1. — Sui...
  • Journal Officiel·2003 / N°006·page 30·fr
    ...4 - un sous-directeur chargé de superviser la réalisation du barra...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 41·fr
    ...Pour avis unique. N° 875. ## GERANCE LIBRE ### Avis unique Sui...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 21·fr
    ...Salem Ben Ali Djelizi, à compter du 1er janvier 1976 --- AVIS ET...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 42·fr
    ...## Avis d'enquête publique de révision du plan d'aménagement de la...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 18·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : « Ardh Abdelaziz be...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 12·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Avis Mohamed Moez ben Houcine Kc...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 44·fr
    ...## AVIS N° 14894 Suivant procès verbal dressé le 22 Juin 1982, au...
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 2·fr
    ...Son avis est également requis pour les actes à caractère individue...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 5·fr
    ...| Dinars | Dinars | | Les prévisions de recettes s'élevaient à |...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 44·fr
    ...2017X00139DIVD2 # Avis Madame Saida Chaabene déclare par la prés...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 10·fr
    ...Krichène Hamed, empêché, il a été procédé au bornage provisoire de...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 19·fr
    # ACTES ADMINISTRATIFS ## Avis au public ### Avis au public Le ...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 20·fr
    ...6 - Le concours externe sur épreuves susvisé est supervisé par un ...
  • Journal Officiel·1996 / N°005·page 6·fr
    ...- Le périmètre public irrigué susvisé est classé dans les zones d'...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 19·fr
    ...a) pour les candidats visés à l’alinéa 1 de l’article 9 du décret ...