Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 19·fr
    ...ratio de solvabilité et en prévision de l'entrée en application de...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 31·fr
    ...er l'ordre du jour suivant Révision des statuts de la Coopérative...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 18·fr
    ...nent à parts égales et en indivision ayant fait l'objet d'une éval...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 5·fr
    ..., portant augmentation des prévisions de recettes et de dépenses d...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 7·fr
    ...ites prévues au niveau des prévisions annoncées au document de réf...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 28·fr
    ...es conditions d'accès, les prévisions d'utilisation de la ressourc...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 157·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 5·fr
    ...mplir; 2) le montant de la provision à avancer à l'expert sur les ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 82·fr
    (En dinars) | | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | ...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 9·fr
    ...Baccar Touzani, Chef de la Division Economique et Sociale au Secré...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 14·fr
    ... auprès de la Commission de Révision. Un délai d'un mois partant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 36·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision qui s'élève à 610,666 part...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 36·fr
    ... partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet du ti...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 49·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi 200 parts dans l'indivision du tit...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 6·fr
    ...ns de chef de service de supervision de gestion des structures san...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 8·fr
    ...d Ben Jamel Zayoud dans l'indivision et par partie égale entre eux...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 11·fr
    ...600 parts à l'indivision de l'immeuble objet du titre foncier 6639...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 24·fr
    ...5/8/2015 se rapportant à la révision du montant du loyer et qui pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 73·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant dans l'indivision aux poursu...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 51·fr
    ...0m² reviennent dans la coin division au débiteur saisi soit (50840...