Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 49·fr
    ... 20 Boulevard Beb Bnet Tunis. Base d'adjudication : jugement 4440...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 20·fr
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  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 7·fr
    ... la collectivité locale sur la base de la délibération du conseil ...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 5·fr
    ... d'un café de sis au 37 rue Al Bassatin Khaznadar Bardo 2000 à sa ...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 25·fr
    ...rés doit être effectuée sur la base d'une demande écrite, motivée ...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 5·fr
    ...des bornes fontaines, dans les bassins des abreuvoirs ou à leurs a...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 27·fr
    ...ociété avec Monsieur Gambaro Sebastiano et approbation de l'articl...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 56·fr
    ...exécution de la cession sur la base d'un cahier des charges sous l...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 38·fr
    ...ers et contenant un puit et un bassin d'eau. Mise à prix : La mis...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 34·fr
    ...## SOCIÉTÉ TOURISTIQUE « LES AMBASSADEURS » Société Anonyme au Cap...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 15·fr
    ...2/ La Nomination de Monsieur Mohamed Abassi Directeur Général Adj...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 31·fr
    ...3219, demeurant au quartier de Basateen n°3 Ksibet el Madyouni Mon...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 65·fr
    ...Sami, Basma, Ilham, Sonia et Aymen B Ayed. 4) Les héritiers Baya B...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 11·fr
    ...7 sis marché municipal Boumhel Bassatine à M. Khaled Ben Boujemaa ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 57·fr
    ...des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vi...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 11·fr
    ...ément aux directives et sur la base des avis du conseil socio-éduc...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 11·fr
    ...ohamed Ameur Abdellah et Riadh Bassou. 6/ Date et lieu de la vent...
  • Journal Officiel·2014 / N°065·page 22·fr
    ...L'inscription au cycle de formation continue s'effectue sur la bas...
  • Annonces Légales·2026 / N°086·page 4·fr
    ...erté, cité Essalem, Boumhal El basatine. Toutes les oppositions do...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 5·fr
    ...A poursuivre la réalisation de la cession en question, sur la base...