36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Journal Officiel·1973 / N°042·page 56·fr...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
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- Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr...quarante parts (40 p.), d'une valeur nominale de 35 Dinars l'une, ...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 38·fr...lysées, les vingt parts d'une valeur nominale de Un Dinar chacune ...
- Journal Officiel·1993 / N°084·page 5·fr...correspondant au minimum à la valeur de 14.400 heures de travail e...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 64·fr... livres, les documents et les valeurs de la société qui lui seront...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr...**Parts de fondateurs :** 20 parts sans valeur nominale et sans vo...
- Journal Officiel·1981 / N°005·page 25·fr...duquel Ouled Salem Garâ d'une valeur de 1500 D. suivant l'avis de ...
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 27·fr...ts de 5.000 francs chacune de valeur nominale. Pour extrait : Le...
- Journal Officiel·1967 / N°026·page 27·fr...874.536 existant en valeur de matériel, et 1.125.464 en espèce. L...
- Journal Officiel·1992 / N°041·page 4·fr...rticulier aux examens dont la valeur est fixée par arrêté des Mini...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 10·fr...’assainissement et de mise en valeur du périmètre de l’Association...
- Journal Officiel·1959 / N°015·page 24·fr...luation, et l'élévation de la valeur nominale de chacune des 50.00...
- Journal Officiel·1965 / N°012·page 26·fr...Expiré ce délai, toute prétention sera sans valeur. Le présent av...
- Journal Officiel·1977 / N°001·page 8·fr...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1985 / N°091·page 11·fr...ectués, des admissions en non valeur et des restes à recouverner c...