Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...— Approbation éventuelle des comptes, bilans, pertes et profits, i...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...tion général et des pertes et profits sont arrêtés par le Conseil ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 8·fr
    ...age et de perfectionnement au profit des enseignants; - d'établir ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 36·fr
    ...une adjudication a eu lieu au profit de Kedi, une Mlle de la Ahmed...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr
    ...ctionnement professionnels au profit des techniciens, cadres moyen...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 13·fr
    ...L'opposition ne profite qu'à l'opposant. ART. 183. — L'opposition...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 18·fr
    ...dit Tribunal avait ordonné au profit du Sieur Antoine CASSAR, Brit...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 5·fr
    ...— Il est institué au profit de la Caisse Générale de Compensation,...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr
    ... Bilan et le compte Pertes et Profits au 31 décembre 1967 et donne...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 5·fr
    ...naître un droit pécuniaire au profit du requérant n'allouent pas, ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 30·fr
    ...En cas de décès de l'assuré, ce versement s'effectue au profit du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 13·fr
    ...age et de perfectionnement au profit des enseignants; — d'instruir...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 14·fr
    ...able par année et d'avance au profit de la fondation habous du Sai...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 51·fr
    ...charge de la partie saisie au profit du poursuivant sus-nommé. Il...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 15·fr
    ...suivant saisie immobilière au profit des héritiers de Abbès ben Mo...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 35·fr
    ...bes en matière plastique avec profilage transversal » Priorité : B...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 17·fr
    ...étant grevée de l'usufruit au profit de dame Dumas Rosalie, veuve ...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 25·fr
    ...— Approbation des bilan et compte des profits et pertes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 14·fr
    ...fectué par l'établissement au profit de l'intéressé. Le salarié f...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 6·fr
    ...is Marin Centre Oriental » au profit des Sociétés : — AGIP SpA — ...