Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr
    ...1) La valeur de l'immeuble ne dépasse pas 5000 dinars. 2) Après u...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr
    ...Par ailleurs et en dépit de l'importance de la valeur des commande...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 10·fr
    ...NISIENNE — 16 Mai 1967 | | Valeurs en milliers de dollars U.S. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 9·fr
    ...ion du code de la taxe sur la valeur ajoutée, ensemble des textes ...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 27·fr
    ...b) d'apports en nature d'une valeur de sept mille cinq cents dinar...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 3·fr
    ...— les produits des dons, legs et valeurs; — les produits de la ven...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 18·fr
    ...Ce cycle est constitué de vingt unités de valeur. Art. 2. - La du...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 8·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 13·fr
    ...auprès de l'Office de Mise en Valeur de Sidi Bouzid en remplacemen...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 34·fr
    ...saires chargés d'apprécier la valeur des apports en nature et la c...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 40·fr
    ...Toutes oppositions après ce délai n'ont aucune valeur. Ecrit le p...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 20·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 11·fr
    ...e du compte sus-indiqué : 1. Valeur des marchandises échangées en...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 4·fr
    ...oité par Mme Grina Habiba, la valeur de location annuelle s'élevan...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 14·fr
    ...ur Ali Abouda 250 parts d'une valeur nominale de 10 D. l'une lui a...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 11·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 3·fr
    ...ral de l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la Medjedah s...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 25·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 11·fr
    ...rticulier aux examens dont la valeur est fixée par arrêté des Mini...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 41·fr
    ...ate du 24 août 1972, pour une valeur totale de 8.000 dinars, le to...