...de la BIAT, agence El Menzah. Modalité de convocation à l'assembl...

...égation est organisé selon les modalités suivantes : Art. 2. — Le...

...la Cour a la conviction que la modalité de fixation de la sanction...

...24 mars 1989, réglementant les modalités, la durée et les objectif...

...La banque centrale de Tunisie fixe les modalités de tenue et de fo...

..., les programmes ainsi que les modalités d'attribution des diplôme...

...u 27 décembre 1982, fixant les modalités d'organisation et fonctio...

...du 15 février 2001, fixant les modalités de dépôt et d'instruction...

...'expiration du délai susvisé. Modalités de convocation de l'assem...

...16- Modalités de convocation de l'assemblée générale constitutive ...

...6 dont bidja 1378), fixant les modalités des élections aux conseil...

...* entériner les modalités de convocation de l'assemblée générale e...

...la présente notice au JORT 19. Modalité de convocation aux assembl...

...Société « MODA-BELLA ». Objet : La fabrication, la sous-traitance...

... du 3 octobre 2001, fixant les modalités d'organisation du concour...

...u 20 décembre 2002, fixant les modalités d'organisation du concour...

..., fixant les conditions et les modalités d'émission et de rembours...

... capital social de la société. Modalités et Montant de l'augmentat...

...ion : Entre les actionnaires. Modalités de convocation des assemb...

...# CONSIDÉRATION DES STATUTS ## MODANTS - 1. Règlement 1979-1980 ...