Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 58·fr
    ... 25/9/2018 selon numération n°6101 et a été inscrit par le même hu...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 13·fr
    ...e 1ère instance de Ben Arous n°10184 du 18/8/2016. Date et lieu d...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 31·fr
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  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 19·fr
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  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 43·fr
    ... 10/2/2012 sous le numéro C/ C/1014956, reçu n° M009240. Vendu pa...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 7·fr
    ... 8 mars 1989; Vu la loi n° 74-101 du 25 décembre 1974 portant loi...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 9·fr
    ... complété; Vu le décret n° 91-1016 du 1er juillet 1991, portant o...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 30·fr
    ...° M001981, enregistrement n° 17101813, dont deux copies ont été dé...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 24·fr
    ...2019401017VEPA2 Nomination d'administrateur judiciaire Société Sm...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 11·fr
    ...relatif du dessin immobilier n°10172 à l'Ariana. Pour plus d'info...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 22·fr
    ...12 février 2008 sous le n° D24310196. Pour extrait Le conseil d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 19·fr
    ... instance de Tunis (1) le 28/4/1012 sous le n° 201223216. Le géra...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 33·fr
    ...nt n° 13201764 quittance n° 1031012 Monsieur Radhwen Ben Sadek Ben...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 37·fr
    ...7 novembre objet du titre foncier n° 31012 Sfax. Les oppositions ...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 34·fr
    ... titre foncier n°39601 Ariana (101564) et dénommé «DAR KHADIJA 24»...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 7·fr
    ...eur le 31/8/2020 sous volume 20101953 Folio 2020 Case 23512. Mr A...
  • Journal Officiel·2004 / N°100·page 5·fr
    ... complété, Vu le décret n° 95-1011 du 6 juin 1995, chargeant Mons...
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 5·fr
    ...nal Officiel de la République Tunisienne — 10 avril 2009 Page 1013
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 12·fr
    ...l, le 31 mai 2005 sous le n° 05101213, quittance n° 23057, dont de...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 3·fr
    ...eau le 9/11/2012 sous le n° 12510155, quittance n° 12263, dont 2 e...