Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 24·fr
    ...être envisagés pour mettre en valeur les terrains compris à l'inté...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 47·fr
    ...mmerciale « BIG SHOP » à leur valeurs nominale soit 120 parts de 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 33·fr
    ...ka n° 10 la médina Sfax d'une valeur de cinq mille huit cents dina...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 13·fr
    ...ions de chef de service de la valeur à la direction générale des d...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 32·fr
    ...'État en représentation de la valeur nette de son apport du comple...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 60·fr
    ...0.000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 14·fr
    ...a) la valeur professionnelle et aptitudes du travailleur à l'emplo...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 7·fr
    ...L'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la Medjerda se propo...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 5·fr
    ... selon le barème ci-après, la valeur de l'unité étant fixé à 4 m. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 16·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 14·fr
    ... et d'un support solide d'une valeur de pK de 4,5 à 6,8 ainsi qu'é...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 4·fr
    ...e, pour extorsion de fonds ou valeurs, pour souscription commise p...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 9·fr
    ...ne peut être faite après que la contrevaleur en dinars des sommes ...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 9·fr
    ... en matière de la taxe sur la valeur ajoutée. Ce prélèvement n'es...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 10·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 15·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 5·fr
    ... de Motoculture et de Mise en Valeur l'autorité de tutelle dans ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 28·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 37·fr
    ...mpris les coupons détachés de valeurs mobilières. II. — Il convie...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 12·fr
    ...u moyen de la réduction de la valeur nominale de 5 à 1.5 Dinars. —...