Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 39·fr
    ...i concerne le règlement de la valeur de l'habillement acheté ainsi...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 6·fr
    ...tion de programmes de mise en valeur des forêts, des parcours ains...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 43·fr
    ...956, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 30·fr
    ...Il est tenu compte également de la valeur technique des prestation...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    ...la vente du patrimoine ou des valeurs, soit de toute autre source,...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 2·fr
    ...mai 1966, portant création de valeurs fiduciaires | 826 | | **AV...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 35·fr
    ...s de fonds, créances ou autre valeurs quelconques appartenant à la...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 3·fr
    ...soit de la vente des biens ou valeurs, soit de toute autre origine...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 6·fr
    ...s trésors nationaux ayant une valeur artistique, historique ou arc...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 43·fr
    ... rechercher et d'apprécier la valeur des apports en nature faits à...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 3·fr
    ...ctivités dégageant une faible valeur ajoutée nationale dont le niv...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 16·fr
    ...ventions, dons et legs, 4) La valeur de l'assistance directe, serv...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 20·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 18·fr
    ...Dans les deux cas des bourses doivent être de même valeur que cell...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 42·fr
    ...**Libération :** versement de la totalité de la valeur nominale de...
  • Journal Officiel·1986 / N°056·page 8·fr
    ...- de la part non libérée du capital, - de la valeur du fonds de co...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 13·fr
    ...L'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la Medjerda se propo...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 10·fr
    ...- Impôts sur les revenus des valeurs mobilières. - Impôts sur les...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr
    ...et legs et l'admission en non valeur des créances et cas d'insolva...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 6·fr
    ...ontant doit correspondre à la valeur réelle des investissements co...