Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 6·fr
    ...t ce, suivant un programme prévisionnel annuel présenté au ministr...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 34·fr
    ...r Sarra Mabrouka ; dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 42·fr
    ...r moitiés entrants dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 41·fr
    ...l'immeuble objet de la saisie consiste en 400 parts dans l'indivis...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 8·fr
    ...du 13 janvier 1994, portant révision du plan d'aménagement de la v...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 6·fr
    ...Les élections se déroulent sous la supervision d'un surveillant po...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 14·fr
    ...gé des fonctions de chef de division des études et du développemen...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 3·fr
    ...à guider les élèves dans la révision et l'approfondissement des co...
  • Journal Officiel·1995 / N°074·page 9·fr
    ...ation de reconstitution de provisions 5 - attestation d'achat de d...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 48·fr
    ...r moitié entre eux dans l'indivision. Les personnes qui auraient ...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 22·fr
    ... m2 reviennent dans la coin division au débiteurs saisi soit (462,...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 37·fr
    ...1°) Révision de la décision prise par l'Assemblée Générale Extraor...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 17·fr
    ...gestion de la société et la révision de l'article dix de statuts. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 3·fr
    ...Les dispositions du code des droits réels relatives à l'indivision...
  • Annonces Légales·2021 / N°099·page 13·fr
    ...sont propriétaires dans l'indivision, lequel immeuble a fait l'obj...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 28·fr
    ...r moitié estrieux, dans l'iedivision. Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 2·fr
    ...des fonctions de chef de la division Asie au sein de la Direction ...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 15·fr
    ...ts n°49 et 50 selon plan de division préparé par l'agence foncière...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 31·fr
    ...La dite maison est approvisionnée en eau de Sbeitia et en courant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 23·fr
    ...ar tiers entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'aucu...