Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 16·fr
    ... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée, promulgué par la loi...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 4·fr
    ...igatoire, par les revenus des valeurs représentatives des réserves...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 4·fr
    ...- L'expression "Bourse des Valeurs Mobilières" est remplacée par l...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 9·fr
    ...ation des sociétés de mise en valeur et de développement agricole....
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 8·fr
    ...au paragraphe 1, majoré de la valeur de l'abattement prévu au para...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 34·fr
    ...le tout pour une valeur totale nette de D. 1.900, compte tenu du p...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 5·fr
    ...- leur activité; - leur valeur professionnelle; - leur assiduité; ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 37·fr
    ...uit Dinars 500 Millimes de la valeur nominale de chacune des 42.12...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 43·fr
    ...La valeur est estimée à quarante huit mille six cent dinars (48.60...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 22·fr
    ...lle de représentation pour la valeur de cinq cents dinars. - Monsi...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 70·fr
    ...es y attachés et ce, pour une valeur nette de 294.210 dinars, comp...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 54·fr
    ...ante cinq (255) actions d'une valeur de dix dinars l'une. Durée :...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 3·fr
    ...querie, extorsion de fonds ou valeurs, soustraction commise par dé...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 8·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 2·fr
    ...quinze pour cent (15 %) de la valeur du pétrole brut provenant de ...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ...5) La contre valeur de l'assistance directe, services, biens, meub...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 43·fr
    ...Les obligations émises seront cotées à la Bourse des Valeurs Mobil...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 56·fr
    ...et fournitures diverses d'une valeur totale de six mille six cent ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 27·fr
    ...être envisagés pour mettre en valeur les terrains compris à l'inté...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...