Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 26·fr
    ...nt 1), - une bonification est accordée pour les diplômes supérieur...
  • Journal Officiel·2015 / N°090·page 6·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 7·fr
    ...En cas d'accord sur un texte commun, celui-ci est soumis à la Cham...
  • Journal Officiel·2022 / N°065·page 79·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 13·fr
    ...publique Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 7·fr
    ...- La priorité dans l'examen des dossiers est accordée aux demandes...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 17·fr
    ...liquer sera fixée d'un commun accord, entre acheteur et vendeur. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 2·fr
    ...— Sont ratifiés les Accords annexés au présent décret-loi conclus ...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 9·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération dans le dom...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 12·fr
    ...ges spécifiques A - Avantages accordés au titre de l'encouragement...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 27·fr
    ...fixée à 1% du coût du projet plafonnée à 5000 dinars, elle est acc...
  • Journal Officiel·2004 / N°025·page 2·fr
    ...04, portant ratification de l'accord entre le ministère de la défe...
  • Journal Officiel·2021 / N°084·page 14·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 20·fr
    ...Un congé pour la création d'une entreprise peut être accordé à l'a...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 52·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Noureddine El Horri, administrateur géné...
  • Journal Officiel·2025 / N°083·page 31·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service est accordé...
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 10·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Mohamed Hichem Bel Hadj Youssef, attaché...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 19·fr
    ...# AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS Relatif à l'accord co...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 5·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés au chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2008 / N°016·page 10·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Ahmed Habassi, ministre plénipotentiaire...