Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2017 / N°016·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2020 / N°108·page 10·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 19·fr
    ...inaires — Avantages des mesures anti-érosives Avantages directs a...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 3·fr
    ...Du 20/04/2026 au 27/04/2026 Avantages prévus par les statuts types...
  • Journal Officiel·2016 / N°042·page 33·fr
    ...t du territoire avec rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2023 / N°149·page 12·fr
    ...0, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à un...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 86·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·1993 / N°046·page 4·fr
    ...c bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur d...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 67·fr
    Le sous-directeur bénéficie des avantages et des indemnités alloué...
  • Journal Officiel·2020 / N°073·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 11·fr
    ...- L'agent ne peut cumuler les indemnités et avantages rattachés à ...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 44·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 12·fr
    ...avantage de chef de service et bénéficie des indemnités et avantag...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 38·fr
    ...1, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un directeur géné...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 40·fr
    ...- le chef de l'unité ayant emploi et avantages d'un directeur géné...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 52·fr
    ...ficier des indemnités et des avantages y afférents. Art. 7. – Le ...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 5·fr
    ...— Les indemnités et avantages accordés aux magistrats exerçant les...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 50·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2024 / N°157·page 21·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2011 / N°099·page 12·fr
    ...* Sous-directeur avec emploi et avantages d'un sous-directeur d'ad...