Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 43·fr
    ...855, série ter, case 384, et dont deux exemplaires ont été déposés...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 37·fr
    ...877, série ter, case 560, dont deux exemplaires ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 21·fr
    ...Au cas où son poste d'origine deviendrait vacant, il aura priorité...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 19·fr
    ...Etude de Maître Hédi KHEFACHA, Avocat à la Cour de Cassation, 17, ...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr
    ...- La mutation du notaire ne peut avoir lieu qu'en cas de vacance e...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 26·fr
    ...789 case 272 dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du Tr...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 27·fr
    ...867 série bis, case 198 dont deux exemplaires ont été déposés au g...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 25·fr
    ...72, série 5, case 431, relative à la dite société qui a servi tout...
  • Journal Officiel·2018 / N°017·page 8·fr
    ...En cas d'égalité, la priorité est accordée au plus âgé et en cas d...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 6·fr
    ...1- dans le cas de lots de mollusques bivalves vivants expédiés dep...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 41·fr
    ...1er bureau), volume 815, série 1, case 96, a nommé Monsieur Bahrou...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 28·fr
    ...Maître Ben Messaoud Kamel, avocat près la cour de cassation, étude...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 25·fr
    ...851 série I ; case 301 dont deux exemplaires sont déposés au Greff...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 21·fr
    ...731 série bis case 537 Monsieur Pierre CASTELLI, demeurant à Bou-A...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 27·fr
    ...822, série IV, case 197 et dont 2 copies ont été déposées au greff...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 20·fr
    ...762 Ter Case 566 comme suit : 1°) Le gérant : Mohamed ben Baccar b...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 7·fr
    ...Au cas où la société coopérative gère un service ou des biens publ...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 15·fr
    ...enregistrée à Tunis le 24 février 1975 vol 807, série ter, case 51...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 6·fr
    ...En dehors des cas précités, il ne peut se constituer ni plaider qu...
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 19·fr
    ...817, série 4 case 331, il appert que les mandats des administrateu...