3 990 résultats pour ""EDS""
- Journal Officiel·1982 / N°076·page 28·fr...au transparent ainsi que les pieds en «Y » de la chapelle. Cette ...
- Journal Officiel·1972 / N°051·page 32·fr...La propriété bornée consiste en une olivette comprenant 108 pieds ...
- Journal Officiel·1995 / N°100·page 4·fr...um El Hassane (rencontre des oueds secondaires) pour aboutir à la ...
- Journal Officiel·1961 / N°055·page 30·fr...construction renfermant deux pieds d'oliviers, des arbres fruitier...
- Annonces Légales·2004 / N°179·page 5·fr...n, elle est comptantée de 69 pieds d'oliviers environ de 34 amandi...
- Journal Officiel·1976 / N°016·page 24·fr...ficie fertile et trente cinq pieds d'oliviers et quelques arbres f...
- Journal Officiel·1958 / N°070·page 2·fr...— Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc., situés à l'intérieur ...
- Annonces Légales·2014 / N°122·page 27·fr...Il contient 64 pieds d'oliviers, 36 places d'oliviers et quelques ...
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 12·fr...té sans nom, consistant en 5 pieds d'oliviers, située à Sousse au ...
- Journal Officiel·1962 / N°034·page 14·fr...« Faddel Rabbouddi », consistant en une parcelle contenant 7 pieds...
- Journal Officiel·1974 / N°014·page 18·fr...2°) La totalité d’une maison et 13 pieds d’oliviers sise à Sousse ...
- Journal Officiel·1963 / N°025·page 24·fr...s environ, complantée de 670 pieds d'oliviers et 600 arbres fruiti...
- Journal Officiel·1965 / N°023·page 23·fr...rf Ghedhabna, comprenant 200 pieds d'oliviers âgés de 15 ans envir...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 19·fr...ne, Téboulba, renfermant 145 pieds d'oliviers et le cinquième de 2...
- Journal Officiel·1957 / N°034·page 23·fr...une terre qui avait appartenue aux Ouleds ben Abid. Troisième par...
- Journal Officiel·1968 / N°018·page 18·fr...La totalité d'un jardin complanté de 109 pieds d'oliviers sis dans...
- Journal Officiel·1966 / N°042·page 19·fr... de Sousse, complantée de 70 pieds d'arbre fruitiers et un puif et...
- Journal Officiel·1980 / N°018·page 34·fr...s Jenans chacun renfermant 4 pieds d'oliviers tous limités au Sud ...
- Journal Officiel·1965 / N°055·page 26·fr...eu dit Jenan Douib, l'un des pieds est limité : - Au Sud : par Mo...
- Journal Officiel·1963 / N°031·page 14·fr...la totalité de l'olivette située même lieu, comprenant 21 pieds d'...