Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 2·fr
    DECRET N° 84-27 du 16 janvier 1984, fixant les taux de l'indemnité...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 9·fr
    ...Article premier - Est instituée une indemnité spécifique appelée «...
  • Journal Officiel·2012 / N°003·page 2·fr
    ...Article premier - Le montant complémentaire des indemnisations acc...
  • Journal Officiel·2019 / N°003·page 30·fr
    ...Madame Emna Djebbi épouse Rajhi, travailleur social conseiller, es...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 36·fr
    ... l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 9·fr
    ...# ARTICLE 16 ## Indemnité de licenciement Il sera alloué à tout t...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 3·fr
    ...ant le taux de l'indemnité spécifique (indemnité se sujétions péda...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 111·fr
    ...| Grades | Echelon prévu pour la cessation du service de l'indemn...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 7·fr
    Vu le décret n° 82-508 du 16 mars 1982, fixant le taux de l'indemn...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 26·fr
    ...2 - Les montants mensuels de l'indemnité spécifique mentionnées à ...
  • Journal Officiel·2013 / N°061·page 13·fr
    ...| Grades | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemn...
  • Journal Officiel·2017 / N°073·page 9·fr
    ...de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 19·fr
    ...- Est créée, une indemnité compensatrice au profit des agents rele...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 80·fr
    ...10 novembre 1997 susvisé, l'indemnité compensatrice, instituée par...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 5·fr
    ... ainsi que des avantages et indemnités accordées au titre de ces f...
  • Journal Officiel·1991 / N°027·page 11·fr
    MINISTERE DE L'EDUCATION ET DES SCIENCES # INDEMNITE Décret n° 9...
  • Journal Officiel·2020 / N°016·page 12·fr
    ...Article premier - L'augmentation des montants de l'indemnité de no...
  • Journal Officiel·2013 / N°100·page 23·fr
    ...nstitution d'indemnités complémentaires aux indemnités spécifiques...
  • Journal Officiel·2010 / N°023·page 6·fr
    ...septembre 1977, relatif aux indemnités particulières du personnel ...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 47·fr
    ... bénéficie des avantages et indemnités attribués au sous-directeur...