Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 18·fr
    ...Classement des appareils de climatisation individuelle de puissanc...
  • Journal Officiel·2025 / N°012·page 39·fr
    ...Un montant de base mensuel égal à 260 dinars servi pour l’individu...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 46·fr
    ...La part indivise d'une parcelle de terrain de superficie totale 12...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 12·fr
    ...Mr Badredine b.Salah, copropriétaire indivis, élisant domicile au ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 13·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 44·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à Abdellatif Chater, Mon...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 40·fr
    ...consistant des parts indivises 4503 dont le TF 5958 Bizerte dénomm...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 53·fr
    ...Sont également compris les 4/50 indivis du Titre Foncier N° 57.129...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 34·fr
    ...pouse de Ali El-Mjouji dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 19·fr
    ...L'ensemble du quart à l'indivis de l'immeuble sis Route de Gremda ...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 73·fr
    ...ande qu'elle présente à titre individuel, soit dans le cadre de co...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 35·fr
    ...Les taxes sont fixées en fonction du débit utilisé par période ind...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 52·fr
    ...d FENDRI | totalité des parts indivises | " | | | | | | | 2...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 7·fr
    ...1) le requérant, pour un demi dans l'indivision; 2) son frère Germ...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 37·fr
    ...Des parts indivises du titre foncier 517/El Kef représentant un to...