Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 17·fr
    ...sto dans le permis "Zarat" au profit de la société Medex Petroleum...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 5·fr
    4- Les crédits transférés par les Départements Ministériels au pro...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 53·fr
    ...is « Borj El Khadhra Sud » au profit de la société « Voyageur Oil ...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 31·fr
    ...2 - Outre le traitement de base, il est alloué au profit du corps ...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 26·fr
    ...| 74.953,815 | PROFITS EXCEPTIONNELS | 9.617,242 | | RESULTAT NE...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 16·fr
    ...a commission d'acquisition au profit des projets publics du gouver...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 4·fr
    ...s de Hammamet grands-fonds au profit de SHELL TUNIREX; Vu l'arrêt...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 44·fr
    ... administrations publiques au profit du ministère de l'environneme...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 24·fr
    ...95 (Vol Nabeul R 8 n° 235) au profit de l'UIB et un commandement v...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 18·fr
    ...e indemnité d'architecture au profit du corps des architectes de l...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 6·fr
    ...Marwa bent Omrani Maknassi Titulaire de la C.I.N n°07382700 au pro...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 4·fr
    ... être faites ni au profit d'OPCVM, ni au profit de comptes gérés. ...
  • Journal Officiel·2016 / N°002·page 22·fr
    ...mnité spécifique mensuelle au profit des enseignants d'éducation p...
  • Journal Officiel·1991 / N°070·page 6·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 1·fr
    ...ue de parcelles de terrain au profit de la Commune de la Goulette,...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 18·fr
    ... en vue de son affectation au profit de la Municipalité de Radès. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 2·fr
    ... administrations publiques au profit de quelques municipalités. 9 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°003·page 27·fr
    ...- 80% au profit de l'enseignant qui assure les cours particuliers,...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 1·fr
    ...de sujettions pédagogiques au profit de certaines catégories des p...
  • Journal Officiel·2003 / N°071·page 2·fr
    ... administrations publiques au profit du ministère de l'intérieur e...