Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 53·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Monastir (rue Mohamed M'halla) confor...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 19·fr
    ...## REQUISITION N° 57.918 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 38·fr
    ...Larbi ben Mohamed El Djabrouni, (réquisition N° 27.035). A l'Oues...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 35·fr
    ...11.428 et Réquisition 27.715 Le présent avis fera courir le délai...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Djaâfar, Cheikhat de l'Ariana, confor...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 42·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Fondouk Choucha sur la route M.C. 34 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 35·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59.827 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Marsa Lahouach, conformément aux i...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 21·fr
    ...u Peuple Acquisition de ciné cars Mise en valeur site archéologiqu...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 35·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29446 ### GOUVERNORAT DE TUNIS 21. — Suiv...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 34·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse rue Mohamed El Karoui conformé...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Damous, conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en 3 parcelles situées à la Soukra, d...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax Route de Oremda km 2.5, conformé...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 87·fr
    ...uite) | * Universités | | | | | | Université Ézétouna | 120...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 39·fr
    ...2 - Les dispositions du présent avenant sont rendues obligatoires ...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 8·fr
    ...### Section II - Dispositions relatives à la mise à la consommatio...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 27·fr
    Ces dispositions ne s'appliquent pas aux opérations d'acquisition ...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 20·fr
    ...« Khalida », située à Monastir, route de Skanès, dont l'immatricul...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 12·fr
    ...Terre des Remparts, consistant en un terrain clôturé, située à Biz...