Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 35·fr
    ...4 - Les périmètres publics irrigués visés à l'article premier du p...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 33·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions du décret sus-visé n° 79-168 du 2...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 23·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Villa El Moez, situ...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 62·fr
    ...4°) Une caution bancaire provisoire d'un montant égal à 1% du mont...
  • Journal Officiel·2024 / N°045·page 5·fr
    ...Au vu des avis des ministères concernés et après avoir pris connai...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 25·fr
    ...2020R02452SRLB3 ## ACTES ADMINISTRATIFS ### Avis au public ####...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 16·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 20·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 13·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Saïda, située à Skanè...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 55·fr
    ...2010R02466MINA4 # DIVERS ## Avis au public ### Avis En vertu d...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 49·fr
    ... PASSIFS | | | | | PA2 PROVISIONS POUR AUTRES RISQUES & CHARG...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 3·fr
    Avis et Communications # Ministère de la Justice AVIS de vacance...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 10·fr
    ...--- # AVIS ET COMMUNICATIONS ## MINISTERE DE L'INTERIEUR ### AV...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 25·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 30·fr
    ...Abdelhamid Galai # Avis et Communications ## Ministère de l'Inté...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 13·fr
    ...# AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## GOUVERNORAT DU KEF 1....
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 31·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : « Khadija » située ...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 16·fr
    ...**Visa**: N° 3.426 du 18 août 1962. N° 1.505. ## AVIS La locati...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 28·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : El Hana, située à r...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 2·fr
    ...1087 ## AVIS ET COMMUNICATIONS ### SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTI...