Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 26·fr
    ...uante deux (52P) parts, d'une valeur nominale de 10 Dinars l'une, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 32·fr
    ...Cinq mille dinars (5.000) répartis sur 100 actions d'une valeur de...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 8·fr
    ...otection des zones de mise en valeur, des agglomérations, des voie...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 44·fr
    ...M'hamed Machfer représentant la valeur de son fonds de commerce de...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 10·fr
    ...nts d'appréciation suivants : valeur professionnelle, ancienneté, ...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 25·fr
    ...as } \\ \end{array} $$ à une valeur au moins égale à 10 et de pré...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 16·fr
    ...NT SOIXANTE DEUX Parts, d'une valeur nominale de CINQ Dinars, rest...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 6·fr
    ...est liquidé sur la base d'une valeur moyenne du vii à la productio...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 60·fr
    ... de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières. — Admission de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 16·fr
    ...l'on ait sensiblement la même valeur en ces deux positions pour le...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 52·fr
    ...priété de l'intéressé et leur valeur globale ne doit pas dépasser ...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 17·fr
    ...### ORDRE DU JOUR 1°) Fixation de la nouvelle valeur de l'action....
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 27·fr
    ...aires minimums sont fixées en valeur absolue par les règlements de...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 22·fr
    ...porels, le composant, pour la valeur totale de 2.000 Dinars. b) E...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 42·fr
    ...- Effectue toutes opérations relatives aux valeurs mobilières. - R...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 23·fr
    ...ainsi que, le cas échéant, la valeur, estimée à dire d'expert dési...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 40·fr
    ...qui concerne le quantum de la valeur nominale des actions et évent...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 27·fr
    ...a) — la valeur professionnelle ; b) — les charges de famille ; c) ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 54·fr
    ...soixante parts sociales d'une valeur nominale de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 4·fr
    ...soit de la vente des biens ou valeurs, soit de toute autre origine...