Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 28·fr
    ...Les parts répertoriées au profit des apports de deux sociétés, son...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 14·fr
    ...elles, du compte de pertes et profits et du bilan du dit exercice....
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 36·fr
    ...Avantages Stipules au Profit des Administrateurs : Les administrat...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 5·fr
    ...ressés auraient délégué à son profit, les crédits nécessaires à le...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle comprend des profi...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 12·fr
    ...ssouna Zebidi a son nom et au profit des héritiers de son père par...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 32·fr
    ...éférentiel de souscription au profit d'une personne morale désigné...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 17·fr
    ...pe, dit « Permis Dehibat » au profit de la Société Continental Oil...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 12·fr
    ...ée générale sont prescrits au profit de l'Union sous réserve qu'il...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 6·fr
    ...évoyance sociale rembourse au profit des agents ayant opté pour le...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 33·fr
    ...Cet immeuble est grevé d'une rente d'enzel de 82F 50 au profit de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 4·fr
    ...tion général et des pertes et profits de l'exercice écoulé. Après ...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 29·fr
    ...ubles saisis a été adjugée au profit de Monsieur Moncef Diemali, d...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 16·fr
    ...oints par des lignes ayant le profil du bord de l'ouverture ou fen...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 30·fr
    ...'art (échelle, bande à lever, profil en long de l'oued etc.) - Rég...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 5·fr
    ...— Définir les actions d'assistance au profit des entreprises indus...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 10·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 6·fr
    ...ux ou des revenus échus à son profit. Mention de l'annulation du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 8·fr
    ...ale et le compte de pertes et profits qui doivent être soumis à l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 20·fr
    ...Cette mention emporte au profit du cessionnaire ou subrogé le droi...