Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 7·fr
    ...es, théories scientifiques et valeurs civilisationnelles, afin de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 15·fr
    ..., compte tenu à la fois de la valeur professionnelle, des charges ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ...L'article 13 du code de la taxe sur la valeur ajoutée est abrogé. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 24·fr
    ...vectoriel de dimension finie, valeur propre, vecteurs propres, pol...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 14·fr
    ...- l'alimentation des agents de guichets en fonds et valeurs fiduci...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 13·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 2·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 10·fr
    ...Les valeurs des pouvoirs calorifiques et des coefficients d'équiva...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 44·fr
    ...a planté) et qui n'ont aucune valeur pécuniaire ou économique sauf...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 52·fr
    ...Elle a nommé un Commissaire chargé d'apprécier la valeur des appor...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 41·fr
    ...qu'on prêt hypothécaire d'une valeur de : 2121 Dmax 350 au profit ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 30·fr
    ...nt 28 parts et 42 parts d'une valeur nominale de 10 Dinars, l'une,...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 23·fr
    ...ant de l'Office de la mise en valeur de la vallée de la Medjerdah....
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr
    ...éation des offices de mise en valeur des périmètres irrigués de Na...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 27·fr
    ...ivent s'ajouter des unités de valeur acquises par voie de formatio...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 28·fr
    ... composés de : 1° 400.000 fr. valeur du fonds de commerce apporté ...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 23·fr
    ...signé, 60 parts, toutes d'une valeur nominale de 5 dinars l'une, l...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 26·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 13·fr
    ...- La gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières et la prise d...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 13·fr
    ...s sont plafonnées à 50% de la valeur des équipements neufs au mome...