Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 19·fr
    ... Constitutive a adopté les conclusions du rapport du commissaire e...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 16·fr
    ... désigne pour trois ans un ou plusieurs commissaires, remplissant ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire désigne, un ou plusieurs Commissair...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 24·fr
    ...oit pour être portées à un ou plusieurs fonds de réserve généraux,...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 11·fr
    ...L'agent à la faculté de contester les conclusions de ce médecin. D...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 16·fr
    ...dres où l'avancement a lieu exclusivement au choix. Il compte égal...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 25·fr
    ...soit lui-même, soit par un ou plusieurs de ses membres, délégués à...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 42·fr
    ...uxième avis, sous peine de forclusion. N° 199. ## Avis de convoc...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 24·fr
    ...a, Commissaire, adopté les conclusions de ce rapport et approuvé d...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 11·fr
    ...r la nomenclature type (à l'exclusion des enseignes réclames ou lu...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 12·fr
    ...nt faites en présence d'un ou plusieurs représentants du ministre ...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 13·fr
    ...unies pour l'environnement et plusieurs États membres au bénéfice ...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 7·fr
    ...e Gouvernorat de Tunis, à l'exclusion de celles situées dans les d...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 28·fr
    ...tration à augmenter en une ou plusieurs fois et sur ses seules déc...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 4·fr
    ...a) qu'elle aura désigné une ou plusieurs entreprises pour l'exploi...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 28·fr
    ...1) adopté les conclusions du rapport du commissaire vérificateur e...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 37·fr
    ...Le droit de préemption exercé par un ou plusieurs actionnaires dan...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 29·fr
    ...oit pour être portées à un ou plusieurs fonds de réserve généraux ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 32·fr
    ...ortissement se fait en une ou plusieurs fois. Aux époques fixées p...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 16·fr
    ... s'il le souhaite, d'un ou de plusieurs membres du poste consulair...