Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 31·fr
    ...n examen médical au centre au profit de l'accidenté | - Eligétaux ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 10·fr
    ...— La compensation ne joue pas au profit des employeurs entre le mo...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 24·fr
    ...zel de 1.335 francs par an au profit de la Fondation Habous Maghan...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 5·fr
    ... I 1377), portant création au profit de l'État Tunisien du monopol...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 13·fr
    ...moplastique et constitué d'un profilé creux en matière plastique, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 4·fr
    ...t de l'État et ordonnancée au profit de l'Office par le Secrétaria...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 25·fr
    ...ervice de médecine sociale au profit de leurs salariés, les person...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 9·fr
    ...vus par le présent décret, au profit des personnes disposant des a...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 5·fr
    ... perçu, peut être accordée au profit des travailleurs. Toutefois, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 18·fr
    ...Avantages stipulés au profit des Administrateurs : Les membres du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 35·fr
    ...u'elle a pour objet une gaine profilée pour la protection de remon...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 33·fr
    ...endant les heures de repos au profit d'autrui. b) n'observe pas l...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 4·fr
    ... lui en assurer le plus grand profit ainsi qu'aux associés. Il do...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 12·fr
    ...Ils sont versés à la trésorerie générale de Tunisie au profit du f...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 23·fr
    ...djugeant l'immeuble saisie au profit de Monsieur Mustapha Ben Moha...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 21·fr
    ...u la cession des 120 parts au profit de Monsieur Abdelbaki Fouraat...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 25·fr
    ...a commune ou expropriés à son profit ne sont pas encore inscrits e...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 4·fr
    ...— Il est perçu, au profit de la Caisse de Prévoyance et de Retrait...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 18·fr
    ... à distance du lot N° 136, au profit de MM. Djemâa ben. Amor ben M...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 4·fr
    ...s aptitudes du candidat et du profil de l'emploi qu'il postule; - ...