Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 26·fr
    ...s et lignes d'acheminement; — effectuer le transbordement des dépê...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 35·fr
    ...la visite de l'immeuble peut s'effectuer tous les jours pendant le...
  • Journal Officiel·1998 / N°020·page 3·fr
    ...- Les frais et les dépenses effectués dans le cadre des missions i...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 12·fr
    ...Peut s'effectuer durant chaque jour à partir de 16h à 18 h ainsi o...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 14·fr
    ...la visite de la propriété peut s'effectuer tous les jours de trava...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 5·fr
    ...Les éventuelles oppositions seront effectuées chez Monsieur Hedi M...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 2·fr
    ... catégorie « D » qui exercent effectivement les fonctions de Dacty...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 31·fr
    ...— réduction du capital aux souscriptions effectivement obtenues. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 21·fr
    ...Les souscriptions seront reçues et les versements effectués, sans ...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 26·fr
    ...3) Pouvoirs à donner au conseil aux fins de réalisation effective ...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 27·fr
    ...Les oppositions s'effectuent dans le délai de 20 jours de la publi...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 12·fr
    ...97 du 1er mars 1993, fixant l'effectif des cadres du ministère des...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 13·fr
    ...é pour le suivi des paiements effectués par la banque centrale de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 13·fr
    ...u bureau de l'avocat chargé d'effectuer les poursuites. Pour part...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 29·fr
    ...Ces états sont soumis pour audit, effectuée annuellement par un or...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 5·fr
    ...rt, le chiffre des dépenses à effectuer au cours de la période pre...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 43·fr
    ...Le paiement de ces dividendes et super-dividendes sera effectué, s...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 54·fr
    ...16.000.000 Dinars suivant expertise effectuée par l'expert Aloua H...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 25·fr
    ...fe du Tribunal de Tunis a été effectué le 17 mai 1967, MM. Touhami...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 15·fr
    ...es Sociales; - le service des effectifs-élèves et du Budget. d) L...