36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Journal Officiel·1958 / N°054·page 10·fr...Il est divisé en 200 parts de 5.000 frs chacune de valeur nominale...
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- Journal Officiel·1975 / N°006·page 13·fr...ale à la plus faible des deux valeurs suivantes : — distance égal...
- Journal Officiel·1965 / N°006·page 17·fr...ntes de manière à porter leur valeur nominale de 5 Dinars à 12 D.5...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 27·fr...1902 relatif à la taxe sur la valeur locactive e, de l'article 1er...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 39·fr...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisi est estimée à trente-...
- Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr...ion du code de la taxe sur la valeur ajoutée, ensemble des textes ...
- Journal Officiel·1963 / N°038·page 6·fr...326, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1973 / N°007·page 24·fr...3.000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 10 Dinars chacune...