Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 13·fr
    ...abilisés en livres sterlings, valeur FOB, sont ouverts en Tunisie ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 19·fr
    ...20., relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 3·fr
    ... concurrence des quantités ou valeurs indiquées à la liste N, ci-j...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 25·fr
    ...Cette promotion est fonction de la valeur professionnelle du trava...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 20·fr
    ...2° la valeur nominale des parts sociales a été portée de 0 Dinar 5...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 2·fr
    ...stiques quels qu'en soient la valeur, la destination, le mode ou l...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 12·fr
    ...es et les fournitures dont la valeur excède un montant fixé par dé...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 7·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve d'examen est exprimée par une note v...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 5·fr
    ...oppement régional, de mise en valeur agricole et d'assainissement....
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 8·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 12·fr
    ...n, l'exploitation, la mise en valeur de lotissements, hôtels, cent...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 10·fr
    ...Il est divisé en 200 parts de 5.000 frs chacune de valeur nominale...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 3·fr
    ... de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, sur les impôts i...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 13·fr
    ...ale à la plus faible des deux valeurs suivantes : — distance égal...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 17·fr
    ...ntes de manière à porter leur valeur nominale de 5 Dinars à 12 D.5...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 27·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locactive e, de l'article 1er...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 39·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisi est estimée à trente-...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr
    ...ion du code de la taxe sur la valeur ajoutée, ensemble des textes ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 6·fr
    ...326, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 24·fr
    ...3.000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 10 Dinars chacune...