Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 5·fr
    ...Le chiffre d'affaires réalisé sur le marché intérieur par les entr...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 66·fr
    ...Au niveau de l'exécution des marchés, le CRDA n'a pas veillé à la ...
  • Journal Officiel·1985 / N°042·page 15·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situa...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 26·fr
    ...### Première parcelle : Au Sud : Un chemin, Hassen Ben Zineb, Zoh...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 70·fr
    ...| | Adresse | Direction Générale de la Marine Marchande - Ministèr...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 10·fr
    ...1) la parcelle divisée n°2, c'est la parcelle principale, d'une su...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 43·fr
    ...| 179 conforme à la parcelle n°1 181 conforme à la parcelle n°2 du...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 17·fr
    ...la parcelle n°78 - A l'Est : la parcelle n°65 - Au Nord : la parce...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 17·fr
    ...--- CLASSEMENT HIERARCHIQUE Décret N° 66-143 du 2 avril 1966 rel...
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 47·fr
    ...Article premier - Les marchés liés à la spécificité des missions d...
  • Journal Officiel·2015 / N°042·page 24·fr
    ...auxquels sont assujetties les marchandises en séjour prolongé au p...
  • Journal Officiel·2016 / N°032·page 26·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 306·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·1988 / N°079·page 16·fr
    ...1; N° de la parcelle sur les plans parcellaires : 2; N° du titre f...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 10·fr
    ...— La parcelle de terrain sise à Monastir, entourée d'un liseré rou...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 11·fr
    ...La redevance annuelle perçue par le conseil du marché financier es...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 3·fr
    ...| ## TABLEAU PARCELLAIRE Tableau parcellaire rectificatif de l’i...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 33·fr
    ...La valeur de marché correspond au cours en bourse moyen pondéré à ...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 12·fr
    ...— Il est passé obligatoirement un marché écrit pour les études, le...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 28·fr
    ...— Place de Barcelone - Mégrine-Côteaux - Cité Chaker | Sections ...